MENTIONS LÉGALES

www.deepfrance.fr

► INFORMATIONS GÉNÉRALES

 

Propriétaire du site :

DEEP FRANCE - Association loi 1901

Maison des Etudiants, Cité Scientifique

59650 Villeneuve-d’Ascq

france@globaldeepnetwork.org

SIRET : 821 044 625 00019

APE : 9499Z

 

Direction de la publication : 

Célia DEMOOR, Présidente de DEEP FRANCE

france@globaldeepnetwork.org 

 

Site réalisé par :

DEEP FRANCE

Maison des Etudiants, Cité Scientifique

59650 Villeneuve-d’Ascq

france@globaldeepnetwork.org

 

Site hébergé et nom de domaine fourni par :

Wix

Wix.com Inc.

500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

+1 415-639-9034.

► RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.deepfrance.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique “Nous contacter”.

 

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD, et à la loi du 20 juin 2018 :

  • Nous sommes à votre disposition concernant les questions de protection des données personnelles : Célia DEMOOR, Présidente de DEEP FRANCE, france@globaldeepnetwork.com

  • Dans le formulaire de contact à votre disposition, seuls votre nom, votre adresse électronique et votre message sont obligatoires. Votre numéro de téléphone est facultatif.

  • Ces données sont demandées dans le seul objectif de vous recontacter suite à votre message. Elles ne seront ni utilisées de façon abusive, ni diffusées.

  • Vos données personnelles sont uniquement destinées à l’équipe de DEEP FRANCE, nous nous engageons à respecter leur caractère privé. Le traitement des messages se fait par la plateforme Wix, qui assure également la protection de vos données conformément au RGPD.

  • Vous disposez d’un droit d’opposition à l’utilisation de vos données à caractère personnel, ainsi qu’un droit d'information, d’interrogation, d'accès et de rectification des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ces droits en nous en adressant la demande par mail ou par courrier via les informations ci-dessus. Nous vous répondrons au plus vite.

  • Si vous estimez notre réponse insuffisante, vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/plaintes 

► PHOTOGRAPHIES ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.deepfrance.fr contient des photographies de personnes ayant donné leur accord explicite quant à la diffusion de leur image par l’association DEEP FRANCE. Cet accord concerne exclusivement DEEP FRANCE, et n’est valable pour aucune autre société ou structure.

Les textes présents sur www.deepfrance.fr ont été rédigés par DEEP FRANCE et constituent la propriété intellectuelle de DEEP FRANCE.

 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de DEEP FRANCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

► CONTENU DU SITE

DEEP FRANCE s’efforce de fournir sur le site www.deepfrance.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.deepfrance.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.


Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse france@globaldeepnetwork.org en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé …).

► LIENS HYPERTEXTES

Sur le site de DEEP FRANCE, vous pouvez retrouver des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet, dont la plateforme HelloAsso vous permettant d'adhérer, de faire un don, ou de s'inscrire à des événements. DEEP FRANCE ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites internet.

DEEP FRANCE ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.